Régis Pennecot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Penneçot (Régis, Just)
chef d'une entreprise spécialisée dans le bois ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
29
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000049674979
(source JORF)
nomination
08 Juin 2024
08/06/2024
De:
Régis PENNECOT
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
AFSZ1530138A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Régis PENNECOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
conseil_administration
SASR1030561A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010